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Nom du site web : symposiumbusiness
Adresse : https://www.symposium-business.fr
Propriétaire : M & S SYMPOSIUM
Responsable de publication : Olivier STAUDOHAR
Conception et réalisation : ae-graphiste et pixels
Hébergement : AWS

Personne morale
M&S SYMPOSIUM, Société par actions simplifiées au capital de 8 000 Euros, dont le siège est situé au C/O ACO – 262 Allée des cougoussolles – 06110 – Le Cannet

Immatriculée au RCS de CANNES sous le N°485 238 943 00040, représentée par M.STAUDOHAR Olivier et M.MASOTTI Christophe, ses gérants, dûment habilités.
Contact : 04.93.14.07.14 / contact@mysymposium.fr

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Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992

Article 41 de la loi du 11 mars 1957

Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995

Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés

Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés

Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données

Loi n° 2004-801 du 6 août 2004

Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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